Direction des changes

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1495200501 AR 623 à 667, 669 à 679, 681 à 728
Titre : 4 Politique de Change dans le cadre de la construction européenne
- 1495200501 AR 716 à 718
  Titre : 4.7. Banque Centrale Européenne
  Date : 1990/2001
  - 1495200501 AR 716 à 717
    Titre : 4.7.1. Organisation et réglementation
    Date : 1990/1998
    - 1495200501 AR 716
      Titre : 4.7. Banque Centrale Européenne 4.7.1. Organisation et réglementation Banque centrale, commentaires sur sa fonction : presse (1990-1996) ; candidature de Lyon pour recevoir son siège : rapport (1991) 1990-1996 Conseil général, organisation : règlement ; réglementation : décision, directives 1998
      Date : 1990-1998
    - 1495200501 AR 717
      Titre : Gestion des réserves de la Banque centrale Européenne, documentation émanant de la Direction des Changes et de l'Institut Monétaire Européen, sous-comité de la politique de change : rapport, compte-rendu de réunion, presse 1995-1997
      Date : 1995-1997
  - 1495200501 AR 718
    Titre : 4.7.2. Groupe de travail
    Date : 1990/2001
    - 1495200501 AR 718
      Titre : 4.7.2. Groupe de travail Groupe de travail sur les opérations involving foreign reserves assets (WGFRA), compte rendu 1990-2001 Groupe de travail sur les questions comptables (WGAI), compte-rendu : correspondance, rapport, note 1996-1998 Groupe de travail sur les instruments et procédures de politique monétaire, compte rendu 1999-2001
      Date : 1990-2001
- 1495200501 AR 719 à 728
  Titre : 4.8. Passage à la Monnaie Unique
  - 1495200501 AR 719
    Titre : 4.8. Passage à la Monnaie Unique Union Monétaire Européenne, dossier documentaire sur l'euro : note, rapport, correspondance, compte-rendu, presse 1991-1994
    Date : 1991-1994
  - 1495200501 AR 720
    Titre : Union Monétaire Européen, problème posé par le passage à l'euro : note, compte-rendu, rapport, correspondance, brochure, presse 1994-1997
    Date : 1994-1997
  - 1495200501 AR 721
    Titre : Examen des Principaux indicateurs sur l'anticipation d'une union monétaire, tableau de bord [incomplet] Mai 1996-nov. 1997 Introduction de l'euro, études prévisionnelles de son impact : note, presse, rapport, compte-rendu 1996-1997 Passage à la monnaie unique, conséquences de la création du marché unique européen : note, rapport, bulletin 1992-1994
    Date : 1992-1997
  - 1495200501 AR 722
    Titre : Passage à la monnaie unique, rapports : correspondance, note 1993-1996
    Date : 1993-1996
  - 1495200501 AR 723
    Titre : Passage à la monnaie unique, fixation irrévocable des parités : compte rendu, rapport, brochure, correspondance (1997-1997) ; mission exploratrice sur les modalités du passage : compte rendu, note, rapport (1994-1995) ; cadre du scénario minimum de la phase 3A : rapport, note, compte rendu (1995) 1992-1997
    Date : 1992-1997
  - 1495200501 AR 724
    Titre : Institut monétaire européen, documentation sur le Monitoring group, la phase 3 du passage à la monnaie unique : rapport 1995-1997
    Date : 1995-1997
  - 1495200501 AR 725
    Titre : Passage à la monnaie unique, fixation des taux de conversion : note, rapport, correspondance, compte-rendu (1995-1997) ; schéma de place bancaire et financier : note, rapport, presse, brochure (1996) 1995-1997
    Date : 1995-1997
  - 1495200501 AR 726
    Titre : Passage à la monnaie unique, préparation avec l'aide de la Banque Centrale Européenne : rapport (1996) ; fixation des cours de conversion : rapport (1996-1997) 1996-1997
    Date : 1996-1997
  - 1495200501 AR 727
    Titre : Passage à la monnaie unique, organisation des interventions des banques centrales en phase 3 : rapport (1995-1997) ; risque d'instabilité pendant la période intérimaire menant à la phase 3 (1995) ; impact : rapport (1997) 1995-1997
    Date : 1995-1997
  - 1495200501 AR 728
    Titre : Monnaie électronique, conclusions provisoires à la réunion de l'atelier juridique sur les paiements, 25 oct.1995 ; observations et analyses sur son implication pour la politique monétaire : rapport, presse, fax, note (1995-1997) 1995-1997
1495200501 AR 728 à 803, 1745200501 AR 746
Titre : 5. Archives des Directeurs et Sous-directeurs
Date : 1982/1996
- 1495200501 AR 728 à 750, 1745200501 AR 746
  Titre : 5.1. M. De Sèze
  Date : 1973/1997
  - 1495200501 AR 728 à 730
    Titre : 5.1.1. Organisation interne de la Banque de France
    - 1495200501 AR 728
      Titre : Fonds de stabilisation des changes, organisation et fonctionnement : note, loi, statistiques 1936-1990 Cellule de placements des réserves, réflexions sur l'organisation : note 1985-1988 Secret de l'information, diffusion : note, fiche descriptive 1986 Présentation de la situation hebdomadaire de la Banque de France, réforme administrative : note, correspondance, rapport 1987 Code de déontologie financière, aménagements : note, bulletin 1989-1992
    - 1495200501 AR 729
      Titre : Les avoirs en devises, révision des règles de comptabilisation : rapport 1991 Activités de marchés de la Banque de France, mission du Conseil informatique : rapport 1991 Organisation de la Direction des Changes, audit de différents services : note, rapport 1991-1992 Banque de France, indépendance : presse, bulletin, note, correspondance 1992-1993 Système ARD, audit : note, rapport 1993 Réforme du mécanisme de comptabilisation et de règlement dans le cadre du FECOM, propositions : note 1993
      Date : 1991-1993
    - 1495200501 AR 730
      Titre : Comptabilité de la Direction des changes, audit des comptes demandé par les commissaires aux comptes avant sa réforme : note, correspondance, rapport 1995
  - 1495200501 AR 730 à 733
    Titre : 5.1.2. Participation à des réunions
    - 1495200501 AR 730
      Titre : The Society of International Treasures, réunion annuelle : liste, correspondance, note, presse, bulletin 1982 Conseil informatique pour les activités de marchés de la Banque de France, proposition du comité de pilotage mission « Bouvier » : rapport 1990 Groupe de stratégie de l'informatique, synthèse de la nouvelle stratégie : rapport 1990
    - 1495200501 AR 731
      Titre : Conseil économique et financier franco-allemand, faits saillants : compte rendu, rapport 1990-1997 Comité Monétaire et Comité « Suppléants », faits saillants : compte rendu 1992-1997 Comité des Gouverneurs des banques centrales des pays membres de la Communauté Économique Européenne, réunion du 14 juin 1993 : note, rapport, statistique 1993
      Date : 1990-1997
    - 1495200501 AR 732
      Titre : Comité des Gouverneurs des banques centrales des pays membres de la Communauté Économique Européenne, réunion du 11 mai et 20 avr. 1993 : note, rapport, statistique 1993
      Date : 1993-1993
    - 1495200501 AR 733
      Titre : Conseil d'administration de SICOVAM SA (Société inter-professionnelle pour la compensation des valeurs mobilières), séminaire de stratégie du 12-13 décembre 1996 à Venise : note, exposé, bulletin, rapport 1996
  - 1495200501 AR 733 à 736
    Titre : 5.1.3. Union européenne
    - 1495200501 AR 733
      Titre : Système monétaire européen, polycentrisme monétaire : note 1980 Monnaie unique, acceptabilité et convertibilité : note 1980-1984 Système de compensation en écus, mise en place : note, rapport 1982-1984 Réseau téléphonique de concertation européen, mise en place : rapport, note, correspondance 1985-1987 Statut de l'écu, augmentation de la qualité de l'écu officiel : note, rapport 1986
    - 1495200501 AR 734
      Titre : Projet d'union monétaire européenne, perspectives : note, rapport 1987 Système monétaire européen, renforcement : note, rapport, correspondance 1987 Ecu, mise en oeuvre d'un système de garantie destiné à faciliter la compensation : presse, correspondance, compte rendu, note, rapport 1990-1992 Marché de l'écu à Paris, évolution ; mise en place du système intégré de règlements en écus (SISE) : note, compte rendu, rapport 1991-1994
      Date : 1987-1994
    - 1495200501 AR 735
      Titre : Union économique et monétaire, implications et contraintes au passage à la monnaie unique : rapport, note, presse 1991-1997
      Date : 1991-1997
    - 1495200501 AR 736
      Titre : Compte en écu, demande d'ouverture par le Trésor Public : note, correspondance 1992 Crise du système monétaire européen, causes et conséquences : note, bulletin 1992-1993
  - 1495200501 AR 736 à 744
    Titre : 5.1.4. Marché des changes
    Date : 1959/1997
    - 1495200501 AR 736
      Titre : Contrôle des changes, prêts en francs aux non-résidents : correspondance, note, rapport, circulaire (1968-1988) ; réglementation prudentielle de la position des changes : règlement, instruction, note, statistiques, compte rendu, presse (1987-1989) 1968-1989
    - 1495200501 AR 737
      Titre : Contrôle des changes, libération et assouplissement : note, rapport, bulletin (1988-1992) ; , instructions de la commission bancaire sur la position des changes : règlement, note (1989) 1988-1992
      Date : 1988-1992
    - 1495200501 AR 738
      Titre : Agents des marchés interbancaires, généralités : charte, rapport, note (1987-1989) ; inspection de sociétés : rapport (1987-1991) 1987-1991
      Date : 1987-1991
    - 1495200501 AR 739
      Titre : Place de Paris, problèmes de dysfonctionnement et volume d'activités : note, correspondance, rapport (1986-1990) ; relance de l'activité au lendemain des accords de Maastricht : note, rapport, presse, correspondance (1991-1992) 1986-1992 Zone de références, projet de mémorandum des membres du système monétaire européen : note, rapport, correspondance, presse 1986-1987
      Date : 1986-1992
    - 1495200501 AR 740
      Titre : Marché monétaire, interventions de la Banque de France : note, presse, notice, bulletin 1986-1988 Marché des changes, indicateur de divergence : note, rapport, graphique(1987) ; fonctionnement dans divers pays : bulletin, rapport, correspondance, note (1987-1990) 1987
      Date : 1986-1988
    - 1495200501 AR 741
      Titre : Code de déontologie des marchés gré à gré, mise en place et application : bulletin, presse, correspondance, note, rapport, compte rendu. 1987-1991
      Date : 1987-1991
    - 1495200501 AR 742
      Titre : Systèmes internationaux de paiements, évolution du système de paiements européen : note, rapport 1990-1991 Mission Italie, situation de la Lire : rapport, bulletin, correspondance, note, compte rendu 1959-1995 Mission Japon, coopération entre la banque de France et la Banque du Japon sur le marché des changes : télex, note, rapport 1978-1990 Mission Irlande, réévaluation de la livre irlandaise : rapport, presse 1992-1997 Mission Pays Bas, exemple de financement d'une réduction du temps de travail : rapport, presse 1996-1997
      Date : 1959-1997
    - 1495200501 AR 743
      Titre : Produits financiers, généralités : note, presse, rapport 1984-1993
      Date : 1984-1993
    - 1495200501 AR 744
      Titre : Réglementation des changes, généralités : circulaire, arrêté, télex, décret, note, communiqué de presse 1986-1990 Accords du Louvre , interventions des banques centrales : note 1987 Interventions sur les nouveaux marchés, futures options : note, presse, bulletin 1987-1989 Risque systémique, présentation des problèmes systémiques pour les banques centrales : rapport, compte rendu 1990 Salles de marchés, réflexions sur leur organisation : rapport, note 1991 Compensation (netting), cadre juridique : note 1992-1995
      Date : 1986-1995
  - 1495200501 AR 745, 1745200501 AR 746
    Titre : 5.1.5. Marché de l’or
    - 1495200501 AR 745
      Titre : 5.1.5. Marché de l'or Marché de l'or, achats : note, circulaire (1958-1986) ; réflexions sur la politique : note, brochure, bulletin, rapport, presse (1966-1986) 1958-1986
      Date : 1958-1986
    - 1745200501 AR 746
      Titre : Marché de l'or, généralités : note (1980-1984) ; conférence de Rome : rapport (1982) ; 1980-1984 Marché à terme sur l'or , réflexions de la Chambre de compensation des instruments financiers de Paris : correspondance, rapport 1988
  - 1495200501 AR 746 à 750
    Titre : 5.1.6. Documentation
    Date : 1973/1997
    - 1495200501 AR 746
      Titre : Situation monétaire internationale, réflexions et perspectives : note 1987 Contrat MATIF eurodem 3 mois, perspectives : note, rapport 1989
    - 1495200501 AR 747
      Titre : Suède, dossier documentaire : rapport, note, bulletin, correspondance, presse 1973-1997 Norvège, dossier documentaire : rapport, note, correspondance 1990-1996 États Unis, dossier documentaire : presse, fiche, rapport, note, graphique, bulletin 1990-1997
      Date : 1973-1997
    - 1495200501 AR 748
      Titre : Espagne, dossier documentaire : note, rapport, correspondance, presse, bulletin 1991-1996 Japon, dossier documentaire : rapport, compte rendu, presse, bulletin, note 1991-1997 Finlande, dossier documentaire : note, télex, rapport 1992-1996
      Date : 1991-1997
    - 1495200501 AR 749
      Titre : Allemagne, dossier documentaire : rapport, note, presse, bulletin 1992-1997
      Date : 1992-1997

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